Commune de Saint Chaffrey – Serre Chevalier Vallée, Commune
Numéro de dépôt :
4007463
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/05/2023
Présentation de la marque BAIGNADE BIO DE CHANTEMERLE
Déposée le 16 mai 2013 par la société Commune de Saint Chaffrey – Serre Chevalier Vallée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BAIGNADE BIO DE CHANTEMERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est la société Commune de Saint Chaffrey – Serre Chevalier Vallée domicilié(e) Route du Pont Levis - 05330 - SAINT CHAFFREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 501 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Saint Chaffrey – Serre Chevalier Vallée, M. RAOUX Henry domicilié(e) Route du Pont Levis - 05330 - SAINT CHAFFREY - France.
La marque BAIGNADE BIO DE CHANTEMERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007463.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIGNADE BIO DE CHANTEMERLE est expirée depuis le 16 mai 2023.
Commune de Saint Chaffrey – Serre Chevalier Vallée a également déposé les autres marques suivantes : BAIGNADE BIO
Commune de Saint Chaffrey – Serre Chevalier Vallée, Commune - Route du Pont Levis - 05330 - SAINT CHAFFREY - France - SIREN 210501334
Commune de Saint Chaffrey – Serre Chevalier Vallée, M. RAOUX Henry - Route du Pont Levis - 05330 - SAINT CHAFFREY - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; création et diffusion de matériel publicitaire ; production de films publicitaires ; production de photographies publicitaires ; publicité sur des réseaux informatiques ; gestion des affaires commerciales ; gestion d'équipements publics à caractère commercial ;
Construction ; entretien de piscines ;
Activités sportives et culturelles ; activités de loisirs et de détente ; activités aquatiques ; gestion et exploitation d'établissement de baignade ; gestion et exploitation de plans d'eau ; sensibilisation et éducation à l'environnement ;
Evaluation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, étude de projets techniques ;
